Règlement intérieur

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

- prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation ...

Articles 2 : Consignes de sécurité

- consignes d'incendie ;

- interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;

- interdiction de fumer ...

Articles 3 : Accès aux locaux

- horraires de l'établissement ;

- accès libres à la salle de code.

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code

- modalités d'accès à la salle (horaires ...), d'utilisation de DVD,

- modalités d'utilisation, à la distance, du logiciel d'entraînement au code ... (prépacode)

Cours théoriques

- liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants. Vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité ...

- modalités de mise en oeuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques

- évaluation de départ ;

- livret d'apprentissage ;

- modalités de réservation et d'annulation des leçons de conduite ;

- déroulement d'une leçon de conduite

- retard ...

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;

Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

Articles 6 : Utilisation du matériel pédagogique

- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation ;

Article 7 : Assiduité des stagiaires

- respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;

- gestion des absences, des retards ...

Article 8 : Comportement des stagiaires

- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;

- respect du personnel enseignant et des autres élèves ...

Article 9 : Sanctions disciplinaires

- échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive ...